Déposée le 6 avril 2009 par DIDIER ROUAULT et PHILIPPE LEGALLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DEGRIFF'DECO »
Les déposants sont DIDIER ROUAULT domicilié(e) 4 RUE DES GREVES,22360 LANGUEUX - 22360 - France et PHILIPPE LEGALLAIS domicilié(e) 0 LE VIVIER,72250 CHALLES - 72250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMASSON & ASSOCIES domicilié(e) 34 RUE DE PARIS,22000 SAINT BRIEUC - 22000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIDIER ROUAULT - 4 RUE DES GREVES,22360 LANGUEUX - 22360 - France
PHILIPPE LEGALLAIS - 0 LE VIVIER,72250 CHALLES - 72250 - France
LEMASSON & ASSOCIES - 34 RUE DE PARIS,22000 SAINT BRIEUC - 22000 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Architecture ; décoration intérieure.
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